Certificat de dépôt de copyright
pour Le Fil Rouge Café

Certificat en français Certificate in english

Numero de dépôt: U28643


Nom du site: Le Fil Rouge Café

URL: http://www.lefilrougecafe.com

Déposé le
Le Fil Rouge Café



Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site Le Fil Rouge Café (http://www.lefilrougecafe.com) à proximité de chaque élément reproduit. Sont par contre expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers une frame, le lancement direct des programmes ou scripts du site depuis un autre site (sauf disposition spécifique), ainsi que l’extraction et/ou la reproduction de données.

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle d'un élément du site Le Fil Rouge Café réalisée sans le consentement de son auteur est illicite et constitue une contrefaçon. Vous ne pouvez pas reproduire, représenter, copier, modifier, diffuser, publier ou vendre toute information ou contenu obtenu à partir de du site Le Fil Rouge Café, ni créer des œuvres dérivées des éléments précités sans avoir obtenu au préalable l'accord écrit de son auteur. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie du site Le Fil Rouge Café pourra donner lieu à des poursuites.




Déposez un copyright gratuitement pour votre site web avec Copyright01.com!

Dépôt de copyright gratuit!